Chers Amis,
Pour demeurer bons chrétiens, fidèles au Christ et à sa sainte Mère, c’est ceci qu’il faut connaître. La crise économique, la disparition de l’argent liquide, et tant d’autres projets du mondialisme sont le support, le cadre, la pression… mais ici nous avons comme l’âme. L’article ci-dessous est favorable à ce qu’il présente. Si je vous proposais un autre devoir de vacances, je vous poserais les questions suivantes :
1. la « laïcité » est-elle un juste remède aux attentats se réclamant de l’islam ? À défaut d’être un juste remède, est-elle du moins un remède temporairement efficace ?
2. La « laïcité » — présentée souventcomme un remède à l’extrémisme islamique — ne cache-t-elle pas en réalité autre chose ? Si oui, quoi ?
Le décret du 16 août 2023 n’a guère attiré l’attention des médias. La lecture du Journal officiel n’est pas précisément une lecture de plage. Et pourtant ce décret témoigne d’une évolution au sein du ministère de l’Éducation nationale.
Son objet est de « conforter le respect des principes de la République » au sein du service public de l’enseignement. La formulation montre qu’il s’agit d’étendre à ce domaine les principes posés par la loi du 24 août 2021, elle-même « confortant les principes de la République« . L’article 1er de ce texte rappelle ainsi que « lorsque la loi ou le règlement confie directement l’exécution d’un service public à un organisme de droit public ou de droit privé, celui-ci est tenu d’assurer l’égalité des usagers devant le service public et de veiller au respect des principes de laïcité et de neutralité du service public« . Depuis cette date, des décrets d’application sont intervenus, notamment pour imposer le « Contrat d’engagement républicain » au secteur associatif.
Mais l’Éducation nationale restait à l’écart, (sic) comme si elle n’était pas concernée par la loi. (…)
Le décret du 16 août 2023 se présente, avant tout, comme un texte qui met en œuvre une procédure disciplinaire, en distinguant les faits de harcèlement et les atteintes aux valeurs de la République, et notamment la laïcité. Dans les deux cas, il s’agit donner les moyens aux directeurs d’école et aux chefs d’établissement d’apporter une réponse appropriée à certains comportements de la part des élèves.
Le harcèlement
(…)
Valeurs de la République et laïcité
Le décret prévoit une procédure disciplinaire applicable aux élèves pour les faits portant une atteinte aux valeurs de la République ou au principe de laïcité. L’essentiel du décret réside sans doute dans le fait que le chef d’établissement a compétence liée, ce qui signifie qu’il est tenu d’engager des poursuites disciplinaires en cas d’atteinte au principe de laïcité. C’est évidemment un gros progrès, dans la mesure où le chef d’établissement est désormais protégé par la règle juridique impérative.
Il est aussi protégé par sa hiérarchie. Il a ainsi le choix entre deux procédures. Il peut saisir le conseil de discipline de l’établissement compétent pour prononcer la sanction. Pour se protéger et montrer le soutien de son administration, ce conseil peut être présidé par le Directeur académique des services de l’Éducation nationale (DASEN) ou son représentant. Mais s’il estime que la sérénité du conseil de discipline n’est pas assurée, ou que l’ordre et la sécurité dans l’établissement risquent d’être compromis, il peut, en quelque sorte, délocaliser la procédure. C’est alors le conseil de discipline départemental qui se prononce, à l’abri de l’agitation.
On ne peut que se réjouir de voir enfin un texte témoignant du soutien de la hiérarchie de l’Éducation nationale envers des enseignants qui se sentaient totalement abandonnés. Sur ce point, le décret est aussi un message envoyé par le nouveau ministre Gabriel Attal, témoignant d’une rupture totale (?) avec la politique de son prédécesseur.
On attend, bien entendu, de voir comment ces dispositions seront appliquées. Il s’agit maintenant de les mettre en oeuvre, sans crainte des différents lobbies, sans crainte des parents d’élèves.
Laïcité dans l’enseignement : Chapitre 11, section 1 § 2 du manuel de Libertés publiques sur internet
